Check-list des documents de l’international

PRÉAMBULE

• Rappel de l’interaction de la chaîne documentaire et des Incoterms
• Distinction entre ventes intracommunautaires et extra-communautaires
• Documentation de l’import-export et Brexit
• Documents et quick fixes
• Techniques de paiement et les documents

LES DOCUMENTS COMMERCIAUX

• Les Conditions Générales de Vente à l’Export (CGVE)
• La fiche Produit
• L’offre commerciale
• La facture proforma
• La facture commerciale
• Le bordereau d’enlèvement
• La liste de colisage
• Les licences d’exportations

LES DOCUMENTS DE TRANSPORT ET D’ASSURANCE

• Le transport d’alcools, tabacs et produits pétroliers : DAE
• La demande de cotation transport
• La réservation de transport ou booking
• Le bordereau d’expédition
• La déclaration de transport de marchandises dangereuses
• Le certificat de fumigation
• Le FCR
• La VGM
• Le transport maritime
• Le transport aérien
• Le transport routier
• Le certificat d’assurance
• La lettre de réserve

LES DOCUMENTS LIÉS AUX DÉCLARATIONS RÈGLEMENTAIRES

LES DÉCLARATIONS RÈGLEMENTAIRES ET FISCALES À L’EXPORT

Pour les opérations intra-communautaires

• La DEB
• La DES
• Le CA3
• La réforme de la TVA dans l’UE

Pour les opérations hors UE

• L’EX A
• L’IM A
• Les certificats d’origine
• Les certificats de circulation
• Les certificats phytosanitaires
• Les biens à double usage
• La licence d’exportation
• La licence d’importation
• Le carnet ATA

CONTRAINTES DOCUMENTAIRES DANS CERTAINS PAYS

QUELS DOCUMENTS ADRESSER À SON CLIENT ?

• Quels documents ?
• Pourquoi ?
• Que faire en cas de perte des documents ?

LES DOCUMENTS LIÉS AUX GARANTIES DE PAIEMENT

L’ouverture d’une garantie de paiement par l’acheteur

LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE ET LA DÉMATÉRIALISATION